Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur hervé nollet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CAPE COD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est monsieur hervé nollet domicilié(e) 48 avenue de tivoli - 33110 - le bouscat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hervé nollet domicilié(e) 48 avenue de tivoli - 33110 - le bouscat - France.
La marque CAPE COD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. hervé nollet - 48 avenue de tivoli - 33110 - le bouscat - France
M. hervé nollet - 48 avenue de tivoli - 33110 - le bouscat - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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